Crédits et Mentions Légales

I – Crédits & Mentions légales

1 – Mentions légales

Décors et Traditions tient à vous remercier pour votre visite de son Site Internet.

En explorant ce Site, vous acceptez les conditions exposées ci-dessous et vous vous engagez à les respecter. Décors et Traditions peut à tout moment modifier ces conditions et il vous appartient de les réexaminer chaque fois que vous accédez au Site.
Vous voudrez bien quitter immédiatement ce Site si vous n’acceptez pas les présentes conditions, ou si vous êtes dans un pays où l’utilisation de ce Site n’est pas autorisée.

Editeur, conception, hébergement et crédits

Le site www.décorsettraditions.com est réalisé pour Décors et Traditions, par

Conception et réalisation multimédia
Le site www.decorsettraditions.com est développé par Alexandre Talanda sous WordPress.

Hébergement : Le site www.decorsettraditions.com est hébergé par la société Gandi

2. Utilisation des matériels
Vous pouvez imprimer ou faire imprimer tout matériel téléchargeable qui est contenu sur ce Site pourvu que vous satisfassiez aux cinq conditions suivantes : (i) le matériel est exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial ; (ii) aucun avis de l’existence du droit d’auteur ou aucune mention de droits de propriété n’est retiré du matériel ; (iii) le matériel n’est pas modifié de quelque manière que ce soit ;

Droits d’Auteur, Marques et autres Droits de Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce Site, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les marques, les dessins, les logos, les textes, les images, les matériels audio et vidéo, est – sauf mention contraire – la propriété de Décors et Traditions. Vous ne pouvez pas copier, publier, télécharger, afficher, reproduire, adapter, traduire, distribuer, modifier, transmettre, créer une œuvre dérivée ou utiliser autrement du Matériel en Propriété Exclusive de Décors et Traditions de n’importe quelle manière que ce soit, pour tout usage public ou commercial, sans avoir au préalable l’autorisation écrite expresse de Décors et Traditions .

4. Aucune Licence
En dehors de l’utilisation limitée de téléchargement et d’impression de certains matériels à partir de ce Site réalisée uniquement pour un usage non commercial et personnel, toute copie, qu’elle soit effectuée sous forme électronique, papier, ou par n’importe quel autre moyen que ce soit, est interdite. Vous reconnaissez ne vous voir accorder une quelconque licence ou un quelconque droit d’utilisation d’un Matériel en Propriété Exclusive appartenant à Décors et Traditions G en vertu du contenu du Site, que ce soit de manière implicite ou par fin de non-recevoir ou par tout autre moyen. Tous les droits et les titres de propriété sur – ainsi que les intérêts dans – tous les aspects du Matériel en Propriété Exclusive de Décors et Traditions resteront la propriété exclusive de Décors et Traditions.

5. Absence de Garanties
L’utilisation que vous faîtes de ce Site se fait exclusivement à vos risques et périls. Ce Site et son contenu sont fournis « tels quels » et sans garantie d’aucune sorte, qu’elles soient explicites ou implicites, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les garanties implicites de qualité des marchandises propres à la commercialisation, de non violation des droits de tiers, notamment de contrefaçon à des Droits de Propriété Intellectuelle, de conformité à un usage particulier, ainsi que toutes garanties que l’accès à ce Site sera sans interruption ou sans erreur, que ce Site sera protégé ou exempt de virus ou de tout autre nuisance ou encore que l’information donnée sur ce Site sera complète, exacte ou opportune.

6. Limitation de Responsabilités
Dans la limite de ce que la législation applicable permet ni Décors et Traditions ni ses dirigeants, ni ses salariés ne verront leur responsabilité engagée et ne se verront contraints de vous verser des dommages-intérêts du fait de préjudices subis de quelque nature qu’ils soient (y compris, mais sans toutefois s’y limiter, pour préjudices directs et indirects correspondants aux frais annexes encourus, les dommages particuliers et à caractère répressif, les bénéfices perdus ainsi que les dommages résultant de la perte de données, des délais de transmission, de la défaillance, d’une erreur, d’une omission, ou d’une interruption de service), découlant de ou en relation avec l’utilisation ou avec l’impossibilité d’utilisation de ce Site et de son contenu, que ce soit au titre d’une garantie, sur le plan contractuel ou délictuel ou à tout autre titre, sans se préoccuper de savoir si Décors et Traditions a été ou non négligente ou a eu connaissance de l’éventualité de la survenance de tels dommages.

7. Liens

Décors et Traditions n’est en aucun cas responsable du contenu des éventuels sites vers lesquels le Site vous dirige. Décors et Traditions ne dispose d’aucun contrôle sur ces sites, elle ne les édite pas et ne les surveille pas.

8. Restriction, suspension et interruption
Décors et Traditions se réserve le droit de limiter, de suspendre ou de mettre fin à votre accès sur le Site ou à toute fonction ou partie de ce dernier, et ce à tout moment, avec ou sans notification préalable.

9. Loi applicable et Juridiction compétente
Ces Conditions seront régis par – et interprétés conformément à – la législation française. Vous acceptez de manière irrévocable la juridiction des tribunaux situés en France pour toute action en justice résultant de ou en relation avec ces Conditions ou avec votre exploration ou utilisation de ce Site.
Si vous avez des questions à propos du Site, merci de nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@decorsettraditions.com

 

II – PROTECTION DE LA VIE PRIVEE DE L’UTILISATEUR

1. Garantie et Dédommagement
Vous convenez de défendre, de garantir, de couvrir et de dégager la responsabilité de Décors et Traditions et de ses sociétés apparentées contre toute réclamation ou revendication faite par un tiers ainsi que contre toutes responsabilités, dommages-intérêts, frais et dépenses qui y sont associés (y compris, mais sans toutefois s’y limiter, les frais de justice d’un montant raisonnable), résultant de ou en relation avec votre exploration ou votre utilisation de ce Site, le contenu que vous transmettez sur ce Site, votre violation des droits d’autrui ou bien votre inexécution de ces Termes et Conditions.

2. Juridiction compétente
Ces Termes et Conditions seront régis par – et interprétés conformément à – la législation des France. Vous acceptez de manière irrévocable la juridiction des tribunaux situés aux France pour toute action en justice résultant de ou en relation avec ces Termes et Conditions ou avec votre exploration ou utilisation de ce Site.

3. Communications avec ce Site
Toute communication ou autre contenu que vous transmettez à ce Site, que ce soit par e-mail, par enregistrement, par téléchargement ou d’une autre manière, sera traité comme étant sans caractère de propriété exclusive. En transmettant des éléments de contenu à ce Site, vous accordez automatiquement à Décors et Traditions une licence – exempte de redevance, perpétuelle, irrévocable et non exclusive – aux fins d’utiliser, de reproduire, de modifier, de publier, de mettre en forme, de traduire, de distribuer et d’afficher ce contenu seul et en tant que partie d’autres travaux, sous toute forme, média ou technologie, qu’il(elle) soit connu(e) maintenant ou mis(e) au point par la suite, et aussi aux fins de sous-licencier ces droits. Vous consentez à ce que Décors et Traditions et ses sociétés apparentées soient libres d’utiliser les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques qui sont présents dans tout contenu que vous transmettez à ce Site, et ce dans quelque but que ce soit, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits ; et vous consentez à ce que Décors et Traditions n’ait pas besoin de vous fournir un dédommagement ou une quelconque reconnaissance en échange de cette utilisation.
Vous convenez de ne pas transmettre sur ce Site tout contenu illégal, comminatoire, diffamatoire, obscène, scandaleux, pornographique ou blasphématoire ou tout autre contenu qui pourrait constituer ou encourager un comportement qui porterait atteinte à une quelconque loi. Décors et Traditions et ses sociétés apparentées coopéreront totalement avec toutes instances d’application du droit ou avec toute injonction du tribunal demandant à – ou chargeant – Décors et Traditions ou ses sociétés apparentées de divulguer l’identité de – ou d’aider à identifier ou de localiser – quiconque transmettant un contenu de ce genre.
Décors et Traditions et ses sociétés apparentées ne pré-visualisent pas ou ne contrôlent pas le contenu transmis à ce Site par des tiers et ne sont pas responsables de la visualisation ou du contrôle de ce contenu. S’ils en sont avisés, Décors et Traditions et ses sociétés apparentées peuvent examiner une allégation selon laquelle le contenu transmis à ce Site porte atteinte à ces Termes et Conditions et décider s’il faut faire retirer du Site cette communication. Cependant, Décors et Traditions et ses sociétés apparentées n’ont pas l’obligation de retirer du Site le contenu transmis par des tiers et n’assument aucune responsabilité résultant de ou en relation avec ce contenu, y compris, mais sans toutefois s’y limiter, toute erreur, calomnie, diffamation, injure, omission, mensonge, obscénité, pornographie, blasphème, danger ou inexactitude qui s’y trouve. Décors et Traditions et ses sociétés apparentées n’assument pas la responsabilité des actions en justice ou du contenu transmis par ou entre vous ou un tiers à l’intérieur ou à l’extérieur de ce Site.

4. Informations personnelles
En principe vous pouvez circuler sur notre site sans avoir à révéler d’informations personnelles comme votre nom ou votre adresse, numéro de téléphone ou e mail.
Dans certaines parties de ce Site, nous pourrons vous demander de fournir certaines informations personnelles afin que nous puissions vous apporter les informations que vous nous aurez demandé, répondre à vos réaction en ligne, ou encore pour vous permettre de participer à nos enquêtes. Certaines données démographiques (langue, pays de résidence) pourrons également vous être demandées, ceci afin d’adapter le contenu de ce site à vos besoin. Vous n’êtes pas obligé de nous fournir ces informations personnelles ; sachez toutefois qu’à défaut il se peut que nous ne puissions répondre à certaines de vos requêtes. Si vous ne souhaitez pas que des informations personnelles soient collectées sur votre compte, simplement ne répondez pas aux demandes d’informations à travers le site.
Nous fournissons d’importants efforts afin de nous assurer que les informations personnelles que vous nous transmettez demeurent confidentielles. Nous ne vendons ni ne louons ou autrement divulguons ces informations à des tiers, à moins que nous n’y soyons contraints par la loi, les autorités compétentes ou pour coopérer dans une procédure judiciaire.

5. Données collectées automatiquement
Lorsque vous visitez notre site le serveur du domaine nous envoie automatiquement votre adresse IP ainsi que des informations telles que la date et la durée de votre passage sur notre site ou encore les adresses IP vers lesquelles vous vous êtes dirigés grâces aux liens proposés par notre site. Ces informations pourrons être utilisées afin d’adapter notre contenu à vos besoin.
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6. Pas de collecte d’informations
Conformément à l’art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à Décors et Traditions par mail ou courrier.

7. Courrier non sollicité
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8. Liens
Notre site pourra vous offrir des liens vers d’autres sites. Nous vous encourageons à vous informer lorsque vous parvenez sur ces sites en consultant leurs propres Conditions d’Utilisation et engagement de protection de la vie privée. Nous ne sommes pas responsables de ces diverses politiques et pratiques sur les autres sites. Par ailleurs, ces liens sont fournis exclusivement pour votre commodité. Décors et Traditions et ses sociétés apparentées n’avalisent pas le contenu de tout site Web de tiers, n’ont pas étudié tout le matériel lié à un quelconque site de ce genre et ne sont pas responsables du contenu de ces sites. Votre accession et votre visualisation d’un site Web de tiers sont menées à vos propres risques.

9. Sécurité
Décors et Traditions a effectué les démarches nécessaires pour que les informations que vous recevez soient aussi sures que possible au regard des accès non autorisés. Toute information circulant sur ce site est protégée par des mesures de sécurités renouvelées et mises à jour régulièrement. Il est toutefois possible que d’autres personnes lisent les messages que vous envoyez par Internet. Par conséquent, nous vous recommandons de ne pas transmettre d’informations confidentielles par Internet.

10. Généralités
Les références à un produit ou à un service particulier n’impliquent pas que Décors et Traditions et ses sociétés apparentées aient l’intention de rendre ces produits ou ces services disponibles dans tous les pays. Si un tribunal de juridiction compétente constate l’invalidité d’une quelconque disposition de ces Termes et Conditions, l’invalidité de cette disposition n’affectera pas la validité des autres dispositions de ces Termes et Conditions qui demeureront en vigueur et de plein effet. Aucune renonciation à une quelconque disposition de ces Termes et Conditions ne sera considérée comme une renonciation ultérieure ou permanente à cette disposition ou à toute autre disposition.